Documents suisses · périmètre précisé
Dosimétrie suisse : rapports, périodes et versions
La préparation dosimétrique suisse distingue surveillance, rapports du service, communication et registre central. Chaque valeur fournie reste liée à une personne masquée, un type, une période et une version. L’outil ne fait que convertir des unités compatibles et repérer les chevauchements. Il ne choisit pas une dose médicalement valide, ne réalise pas les déterminations réservées et ne conclut ni risque, ni limite dépassée, ni aptitude.
Information générale et préparation documentaire. Vérifiez le canton, l’institution, les actes reçus et la version applicable.
Cette fiche prépare des documents suisses. La recherche juridique de Julie couvre actuellement le droit français ; une continuation ne démontre pas une capacité en droit suisse.
Julie by AlphaDeep
Organisons les rapports fournis sans données personnelles réelles. Julie traite actuellement le droit français ; la préparation suisse reste documentaire.
3 questions offertes à l’inscription. Évitez les noms et informations sensibles.
| Question documentaire | Repère et pièces à rapprocher |
|---|---|
Quelle surveillance individuelle relier au rapport reçu ? | ORaP 61 prévoit détermination individuelle selon son cadre. Identifiez personne masquée, type fourni, période et provenance sans recomposer une mesure clinique. |
Préparer les pièces
Cette fiche prépare des documents suisses. La recherche juridique de Julie couvre actuellement le droit français ; une continuation ne démontre pas une capacité en droit suisse.
Exemple fictif
Rapprochement suisse rapports-unités-versions
- Lignes de rapports fournis
- 2
| Personne masquée | Type de mesure fourni | Début de période | Fin de période | Valeur fournie | Unité | Version | Référence de pièce | Valeur fournie normalisée en mSv |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| P1 | Dose efficace fournie, fictive | 2026-10-01 | 2026-10-31 | 250.000000 | µSv | V1 | R1 | 0.250000 |
| P1 | Dose efficace fournie, fictive | 2026-10-01 | 2026-10-31 | 300.000000 | µSv | V2 | R2 | 0.300000 |
| Personne masquée | Type de mesure fourni | Valeur fournie normalisée en mSv |
|---|---|---|
| P1 | Dose efficace fournie, fictive | Inconnu |
Vérifiez les références, versions ou périodes signalées.
Ce relevé organise des pièces et valeurs fournies ; il ne certifie ni droit, ni autorisation, ni sécurité.
| Question documentaire | Repère et pièces à rapprocher |
|---|---|
Quelle périodicité ordinaire concerne l’irradiation externe ? | ORaP 61 prévoit la détermination mensuelle avec exceptions permises par l’autorité. Une autre période n’est pas automatiquement une irrégularité. |
Quel service ou quelle méthode figure au dossier du titulaire ? | ORaP 64 prévoit service reconnu et branches réservées de calcul/sondage. Ce registre n’effectue aucune de ces déterminations ; il reprend seulement des résultats fournis. |
Quel résumé écrit préparer pour la personne concernée ? | ORaP 64 prévoit information et résumé des doses en fin de relation de travail ou avant intervention dans une autre entreprise. Conservez remise et provenance. |
À quels destinataires le service communique-t-il les données ? | ORaP 71 fixe sa liste. Rapprochez rôle et communication réelle au lieu d’un accès général attribué à toute personne de l’entreprise. |
L’accès direct au registre central est-il identique à cette communication ? | ORaP 72–74 distingue registre OFSP, champs et accès directs. Une communication au titulaire ne démontre pas un compte d’accès général au registre. |
Quand une explication écrite d’origine de dose est-elle prévue ? | ORaP 64 la lie au critère de notification et à la demande d’autorité, sous deux semaines. L’outil ne choisit aucun seuil ni délai de soins. |
Quelles versions et unités conserver pour comparer sans double compte ? | Conservez rapports et provenance du service selon ORaP 69/70. Les valeurs mSv/µSv sont rapprochées ; périodes corrigées ou chevauchées restent non additionnées. |
Questions fréquentes
Quelle surveillance individuelle relier au rapport reçu ?
ORaP 61 prévoit détermination individuelle selon son cadre. Identifiez personne masquée, type fourni, période et provenance sans recomposer une mesure clinique.
Quel service ou quelle méthode figure au dossier du titulaire ?
ORaP 64 prévoit service reconnu et branches réservées de calcul/sondage. Ce registre n’effectue aucune de ces déterminations ; il reprend seulement des résultats fournis.
L’accès direct au registre central est-il identique à cette communication ?
ORaP 72–74 distingue registre OFSP, champs et accès directs. Une communication au titulaire ne démontre pas un compte d’accès général au registre.
Quelles versions et unités conserver pour comparer sans double compte ?
Conservez rapports et provenance du service selon ORaP 69/70. Les valeurs mSv/µSv sont rapprochées ; périodes corrigées ou chevauchées restent non additionnées.
Références et versions
- ch-orap-fr#art_61
2026-07-01
- ch-orap-fr#art_64
2026-07-01
- ch-orap-fr#art_69
2026-07-01
- ch-orap-fr#art_70
2026-07-01
- ch-orap-fr#art_71
2026-07-01
- ch-orap-fr#art_72
2026-07-01
- ch-orap-fr#art_73
2026-07-01
- ch-orap-fr#art_74
2026-07-01