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Pièces · procédure · prochaine étape

Quotas audiovisuels : rapprocher programmes et bases

Un rapprochement de quotas commence par le service, la période et le bon dénominateur : diffusions de films, temps audiovisuel ou œuvres de catalogue ne sont pas interchangeables. Reliez les classements fournis aux programmes et versions réellement proposés, puis aux preuves de mise en valeur. Les lignes incomplètes restent visibles. L’outil ne détermine pas l’origine d’une œuvre, ne choisit pas un taux universel et ne certifie pas la conformité du programme.

Information générale et préparation documentaire. La situation, les actes reçus et leur version doivent être vérifiés.

Julie by AlphaDeep

Conversation illustrative
Question d’exemple

Quelle branche du service et quelle période sont retenues ?

Julie Exemple

Distinguez télévision, cinéma et audiovisuel, puis SMAD ou rattrapage. La convention ou le cahier fixe notamment la période de référence SMAD ; une capture isolée ne prouve pas l’ensemble de cette période.

Voir les références

Quel service français, quelle période et quels classements de programmes souhaitez-vous rapprocher sans présumer la conformité ?

Droit français

3 questions offertes à l’inscription. Évitez les noms et informations sensibles.

Rapprochement du dénominateur fourni, quantités classées, inconnues et preuves de mise en valeur
Question documentaireRepère et pièces à rapprocher

Quelle branche du service et quelle période sont retenues ?

Distinguez télévision, cinéma et audiovisuel, puis SMAD ou rattrapage. La convention ou le cahier fixe notamment la période de référence SMAD ; une capture isolée ne prouve pas l’ensemble de cette période.

Pourquoi les diffusions de films et le temps audiovisuel ne se mélangent-ils pas ?

La branche cinématographique retient diffusions et rediffusions annuelles, tandis que l’audiovisuel vise le temps annuel consacré aux œuvres. Ne divisez pas un nombre de titres par une durée pour produire un pourcentage.

Préparer les pièces

Catégories fournies à rapprocher
Enregistrements de programmes ou catalogue
Ligne 1
Exemple : 1 000,25. Une valeur inconnue reste vide ou « ? ».
Ligne 2
Exemple : 1 000,25. Une valeur inconnue reste vide ou « ? ».
Ligne 3
Exemple : 1 000,25. Une valeur inconnue reste vide ou « ? ».
Preuves de mise en valeur
Ligne 1

Utilisez des références masquées. Rien n’est envoyé avant votre action de continuation.

Exemple fictif

Rapprochement du dénominateur fourni, quantités classées, inconnues et preuves de mise en valeur

Base de rapprochement fournie
Minutes
Unité
Minute
Enregistrements fournis
3
Enregistrements inclus fournis
3
Total de la base fournie
100.000000
Rapprochement du dénominateur fourni, quantités classées, inconnues et preuves de mise en valeur
Identifiant masquéŒuvre référencéeVersionInclusion dans la base fournieQuantité fournieUnitéClassement européen fourniExpression originale française fournieRéférences justificatives
R1F1V1Oui60.000000MinuteOuiOuiS1
R2F2V1Oui30.000000MinuteNonNonS2
R3F3V1Oui10.000000MinuteInconnuInconnuS3
Proportions de la base fournie
Catégorie fournieQuantité classée ouiQuantité classée nonQuantité de classement inconnuPourcentage calculable de la baseEnregistrements non classés
Européen fourni60.00000030.00000010.000000InconnuR3
Expression originale française fournie60.00000030.00000010.000000InconnuR3
Preuves de mise en valeur
Identifiant masquéŒuvre référencéeVersionRéférences justificativesŒuvre et version reliéesConformité de mise en valeur
M1F1V1InconnuOuiInconnu

Vérifiez les références, versions ou périodes signalées.

Ce relevé organise des pièces et valeurs fournies ; il ne certifie ni droit, ni autorisation, ni sécurité.

Rapprochement du dénominateur fourni, quantités classées, inconnues et preuves de mise en valeur
Question documentaireRepère et pièces à rapprocher

Quels classements d’œuvres sont réellement documentés ?

Reliez œuvre, version et qualification européenne ou d’expression originale française aux pièces fournies. L’outil n’infère pas ces catégories du titre, de la langue d’interface ou de l’adresse du producteur.

Comment distinguer titres, occurrences et versions ?

Conservez identifiant d’œuvre, diffusion, rediffusion et version selon la branche. Le cadre cinéma prévoit aussi une option particulière pour certains services ; compter seulement des titres uniques ne convient pas automatiquement à toutes les chaînes.

Que faut-il suivre aux heures de grande écoute ?

La branche cinéma prévoit un contrôle distinct aux heures définies, avec des règles spécifiques selon le service. Une proportion annuelle seule ne démontre pas ce sous-ensemble ; gardez horaires et branche applicables.

Comment rapprocher durées, unités et lignes incomplètes ?

Gardez unité, quantité et source de chaque ligne du dénominateur sélectionné. Une durée ou qualification absente reste inconnue ; le tableau ne transforme pas une extraction partielle en base complète.

Quel traitement distinct pour le catalogue et sa mise en valeur ?

Le SMAD compte séparément œuvres cinématographiques et audiovisuelles. La mise en valeur prévue par le cadre dépasse la mention du titre : conservez visuels, recommandations, recherche et campagnes selon les conditions réelles.

Quelles preuves accompagnent le résultat et les corrections ?

Reliez extraction, période, classification, convention et versions corrigées. Les modulations et le rattrapage gardent leurs branches ; un ratio calculé sur les lignes fournies n’est pas une validation réglementaire de l’offre.

Questions fréquentes

Quelle branche du service et quelle période sont retenues ?

Distinguez télévision, cinéma et audiovisuel, puis SMAD ou rattrapage. La convention ou le cahier fixe notamment la période de référence SMAD ; une capture isolée ne prouve pas l’ensemble de cette période.

Quels classements d’œuvres sont réellement documentés ?

Reliez œuvre, version et qualification européenne ou d’expression originale française aux pièces fournies. L’outil n’infère pas ces catégories du titre, de la langue d’interface ou de l’adresse du producteur.

Que faut-il suivre aux heures de grande écoute ?

La branche cinéma prévoit un contrôle distinct aux heures définies, avec des règles spécifiques selon le service. Une proportion annuelle seule ne démontre pas ce sous-ensemble ; gardez horaires et branche applicables.

Quelles preuves accompagnent le résultat et les corrections ?

Reliez extraction, période, classification, convention et versions corrigées. Les modulations et le rattrapage gardent leurs branches ; un ratio calculé sur les lignes fournies n’est pas une validation réglementaire de l’offre.

Références et versions

  1. Décret n°2021-793 — Œuvres de catalogue et période de référence, article 28

    Version depuis le 1er juillet 2021

  2. Décret n°2021-793 — Mise en valeur des œuvres, article 29

    Version depuis le 1er juillet 2021

  3. Décret n°90-66 — Temps de diffusion audiovisuel et modulations, article 13

    Version depuis le 1er janvier 2022

  4. Décret n°90-66 — Diffusions de films et heures de grande écoute, article 7

    Version depuis le 30 décembre 2004