Julie

Votre espace se prépare…

Preparing your space…

Le chargement prend plus de temps que prévu.
Réessayer
Loading is taking longer than expected.
Try again
Aller au contenu principal

Documents suisses · périmètre précisé

Radiographie industrielle : dossier du site suisse

Le dossier suisse d’une radiographie industrielle relie autorisation, unité, acteurs et contrôles réellement applicables. Les dispositions particulières d’unités mobiles hors locaux d’irradiation pour essais non destructifs ne se transposent pas à tout appareil. Préparez formation, documents disponibles et preuves de maintenance sans décrire leur exécution. Le registre ne choisit ni appareil, barrière ou méthode de tir, ni permission de démarrer l’exploitation.

Information générale et préparation documentaire. Vérifiez le canton, l’institution, les actes reçus et la version applicable.

Cette fiche prépare des documents suisses. La recherche juridique de Julie couvre actuellement le droit français ; une continuation ne démontre pas une capacité en droit suisse.

Julie by AlphaDeep

Conversation illustrative
Question d’exemple

Quelle autorisation et quelle autorité distinguer pour le site ?

Julie Exemple

ORaP 11/184 sépare délivrance et surveillance industrielle/artisanale. LRaP 32 fixe la portée du titre et les experts ; rapprochez-les du projet réel.

Voir les références

Organisons les pièces applicables sans instruire une opération radiologique. Julie traite actuellement le droit français ; la préparation suisse reste documentaire.

Droit suisse

3 questions offertes à l’inscription. Évitez les noms et informations sensibles.

Registre suisse site-unité-acteurs-pièces
Question documentaireRepère et pièces à rapprocher

Quelle autorisation et quelle autorité distinguer pour le site ?

ORaP 11/184 sépare délivrance et surveillance industrielle/artisanale. LRaP 32 fixe la portée du titre et les experts ; rapprochez-les du projet réel.

Quelles tâches écrites relier au titulaire et aux entreprises ?

ORaP 19 demande répartition des rôles et information des entreprises intervenantes sur les prescriptions applicables. Conservez accord, destinataires et moyens.

Préparer les pièces

Cette fiche prépare des documents suisses. La recherche juridique de Julie couvre actuellement le droit français ; une continuation ne démontre pas une capacité en droit suisse.

Utilisez des références masquées. Rien n’est envoyé avant votre action de continuation.

Exemple fictif

Registre suisse site-unité-acteurs-pièces

Site et intervention
S1 fictif ; activité à préciser
Unité et titre
A1 ; champ non validé
Entreprises et titulaire
U1/E1 fictifs
Personnel et formation
P1/P2 masqués ; pièces absentes
Tâches et accords
PP1 en projet
Documents et contrôles
V1 non fourni
Expert et moyens
M1 incomplet
Changements et annonces
Aucun acte présumé

Ce relevé organise des pièces et valeurs fournies ; il ne certifie ni droit, ni autorisation, ni sécurité.

Registre suisse site-unité-acteurs-pièces
Question documentaireRepère et pièces à rapprocher

Quelle formation correspond aux acteurs de l’intervention ?

ORaP 172/173 prévoit formation adaptée et documentation du titulaire. Le registre ne déduit pas la compétence d’un titre générique ou d’une simple présence.

Quel cas mobile exige une seconde personne dans le texte cité ?

L’ordonnance 58 vise unités mobiles hors locaux d’irradiation pour essais non destructifs. La seconde personne doit être professionnellement exposée et formée selon ce cadre, pas tout cas industriel indistinctement.

Quelles instructions doivent rester disponibles sans être rédigées par l’outil ?

L’ordonnance 59 prévoit instructions dans la langue usuelle de l’entreprise pour les unités visées. Conservez version officielle et accessibilité ; aucune instruction technique n’est générée ici.

Quelles autres pièces correspondent à l’unité dans ce champ ?

L’ordonnance 59 cite autorisation, procès-verbaux, certificats de sources et plans/bases de calcul pour les locaux concernés. L’absence d’une pièce reste explicite.

Quelles vérifications et maintenances garder sous forme de rapports ?

L’ordonnance 66 prévoit contrôles applicables, entretien et procès-verbaux, avec exceptions d’intervalle admises par l’autorité. Ce registre ne réalise aucun test ni calcul de protection.

Quels changements et événements restent des actes séparés ?

ORaP 21 prévoit annonces préalables visées ;127 encadre les défaillances. Un dossier chantier ne prouve ni modification autorisée ni notification effectivement réalisée.

Questions fréquentes

Quelle autorisation et quelle autorité distinguer pour le site ?

ORaP 11/184 sépare délivrance et surveillance industrielle/artisanale. LRaP 32 fixe la portée du titre et les experts ; rapprochez-les du projet réel.

Quelle formation correspond aux acteurs de l’intervention ?

ORaP 172/173 prévoit formation adaptée et documentation du titulaire. Le registre ne déduit pas la compétence d’un titre générique ou d’une simple présence.

Quelles autres pièces correspondent à l’unité dans ce champ ?

L’ordonnance 59 cite autorisation, procès-verbaux, certificats de sources et plans/bases de calcul pour les locaux concernés. L’absence d’une pièce reste explicite.

Quels changements et événements restent des actes séparés ?

ORaP 21 prévoit annonces préalables visées ;127 encadre les défaillances. Un dossier chantier ne prouve ni modification autorisée ni notification effectivement réalisée.

Références et versions

  1. ch-lrap-fr#art_32

    2023-07-01

  2. ch-orap-fr#art_11

    2026-07-01

  3. ch-orap-fr#art_127

    2026-07-01

  4. ch-orap-fr#art_172

    2026-07-01

  5. ch-orap-fr#art_173

    2026-07-01

  6. ch-orap-fr#art_184

    2026-07-01

  7. ch-orap-fr#art_19

    2026-07-01

  8. ch-orap-fr#art_21

    2026-07-01

  9. ch-sources-fr#art_58

    2018-01-30

  10. ch-sources-fr#art_59

    2018-01-30

  11. ch-sources-fr#art_66

    2018-01-30